Que permet la licence ?
Utilisation à vie de la police sur un nombre illimité d’appareils et de projets du titulaire de la licence.
Réalisation d’œuvres commerciales et personnelles pour l’identité visuelle, la publicité, l’emballage, l’édition, l’impression, les écrans, la vidéo et le contenu numérique.
Création de logos, titres, images et fichiers finaux, en fichiers statiques ou intégrés de manière à empêcher l’extraction du fichier de police.
Conservation d’une copie de sauvegarde sécurisée et utilisation des mises à jour que nous fournissons pour la famille achetée.
Qui est le titulaire de la licence ?
Le titulaire de la licence est la personne ou l’entité nommée sur le document d’achat. Son équipe et ses employés peuvent utiliser la police pour leurs travaux. Un client ou une autre société qui a besoin du fichier de police pour un usage permanent doit obtenir une licence à son propre nom.
Ce qui n’est pas autorisé
Vendre, louer, offrir, partager, téléverser dans une bibliothèque publique ou fournir le fichier de police à une partie non licenciée.
Redistribuer la police au sein d’un modèle, d’une application, d’un site ou d’un document de manière à permettre son extraction ou sa réutilisation.
Modifier, rétro‑concevoir, reprogrammer, convertir le format de la police ou supprimer les métadonnées de propriété sans consentement écrit.
Utiliser la police pour entraîner un modèle qui génère des polices ou imite son dessin, ou pour créer un produit typographique concurrent.
Prétendre détenir la création du dessin de la police ou l’enregistrer comme marque distincte ; un logo ou une œuvre finale conçue avec la police peut être déposée en tant que marque dans le respect du droit applicable.
Formats et intégration
Le format de livraison par défaut est OTF sauf indication contraire sur la page produit. TTF, WOFF, WOFF2 ou EOT peuvent être demandés ; leur disponibilité et conditions d’utilisation dépendent de la police et du projet. Les polices web doivent être protégées contre l’accès direct et l’extraction non autorisée.
Polices exclusives et services sur mesure
Les licences exclusives, la dénomination privée, l’ajout de langues ou de glyphes, la création de polices sur mesure, la transformation de designs en fontes et la reprogrammation de polices de créateurs font l’objet d’une proposition et d’un accord séparés définissant la propriété, le périmètre et la livraison.
Propriété et résiliation
Les droits de conception, d’ingénierie et de propriété intellectuelle restent la propriété de RTLtype ou du titulaire des droits indiqué. La licence prend fin en cas de violation de ses termes non réparée après notification ; à la résiliation, l’utilisation doit cesser et les fichiers être supprimés. Ces conditions n’affectent pas les droits qui ne peuvent être écartés par la loi applicable.